Déposée le 25 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) SA RAVOUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LA CLE DE VAN GOGH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-49 du 3 décembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA RAVOUX domicilié(e) 3 RUE D'ANJOU - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 385 231 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme Briec Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque LA CLE DE VAN GOGH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA RAVOUX, Société anonyme - 3 RUE D'ANJOU - 75008 - PARIS - France - SIREN 345385231
IPSILON, Mme Briec Florence - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2009 n°2421530 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-27
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2019 n°2728279 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-15
Clés, cadenas, cassettes métalliques, boîtes en métal commun, caisses en métal, anneaux métalliques pour clés, clochettes, sonnettes, corbeilles métalliques, serrures métalliques autres qu'électriques. Boîtes et emballages en carton ou en papier, livres, livrets, brochures, carnets, tickets, affiches, almanachs, calendriers, cartes de voeux, imprimés, marques pour livres, peintures (tableaux) encadrées ou non. Publication de livres, publication de textes autres que publicitaires, organisation et conduite de colloques, de conférences et de séminaires, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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